Catégories de drones

Foire aux questions

Catégorie de transition expliquée simplement

Qu’est-ce que la catégorie de transition ?
La catégorie transitoire s'applique aux drones sans marquage de classe C (C0-C6). Ils peuvent continuer à voler, mais selon des règles un peu plus strictes que les drones modernes avec un marquage de classe C.

La catégorie de transition existe-t-elle encore après 2023 ?
Oui. La catégorie de transition reste en vigueur. Les drones sans marquage de classe peuvent continuer à être utilisés – selon leur poids – dans les sous-catégories A1 ou A3.

Est-ce que cela change quelque chose si je vole à titre privé ou professionnel ?
Non. Les règles s’appliquent quel que soit l’usage privé ou commercial du drone. Ce qui compte, c’est le risque de vol, le lieu d’utilisation et le type de drone.

Ai-je besoin du certificat A2 pour pouvoir voler ?
Seulement si vous souhaitez voler dans la sous-catégorie A2 (par exemple, plus près des personnes).
Sinon, le certificat A1/A3 est suffisant si vous respectez les règles de la catégorie A3 (par exemple, distances minimales avec les personnes).

Identifier la classe de mon drone

Que signifie la classe du drone (C0–C6) ?
La classe du drone détermine les conditions dans lesquelles vous pouvez l’utiliser – par exemple, la proximité autorisée avec les personnes ou le type de formation/examen requis.

Quelles sont les classes dans la catégorie « ouverte » ?

C0 & C1 : Vols en A1 (proche des personnes autorisé)
C2 : Vols en A2 (avec distance de sécurité par rapport aux personnes)
C3 & C4 : Vols en A3 (loin des personnes non impliquées)
Chaque classe impose des règles spécifiques concernant les distances et les qualifications du pilote.

Qu’en est-il de la catégorie spécifique ?

C5 & C6 : Pour les vols selon les scénarios standards de l’UE (EU-STS)
Pas de marquage requis : Pour les vols avec autorisation spéciale (par ex. PDRA, SORA)

Où puis-je trouver le marquage de classe ?
La classe (C0–C6) est généralement indiquée directement sur le drone ou dans la description du produit.

Classes et marquages des drones
	Comment savoir à quelle classe appartient mon drone ? La classe du drone est indiquée directement sur le drone sous forme de marquage (par ex. C0, C1, C2...), généralement sur le boîtier. Elle indique dans quelles conditions le drone peut être utilisé.

À quoi sert un marquage de classe ?
	Le marquage de classe confirme que votre drone respecte les exigences techniques de la classe concernée – telles que le poids, la vitesse ou les dispositifs de sécurité. Le fabricant est responsable de cette conformité.

Différence entre marquage CE et marquage de classe

Marquage CE : Obligatoire ! Indique que le produit est sûr et conforme à la législation (par exemple en matière de santé et d’environnement).
Marquage de classe (C0–C6) : Indique dans quelle catégorie et sous quelles conditions le drone peut être utilisé.

Les drones sans marquage CE ne sont pas autorisés à voler. Les drones sans marquage de classe ne peuvent être utilisés que dans la catégorie de transition.

Où trouver le marquage CE sur mon drone ?

Le marquage CE peut se trouver :

Sur le dessus ou le dessous du drone
Dans le compartiment de la batterie
Sur l’emballage
Dans la déclaration de conformité UE

Si vous ne trouvez aucun marquage CE, il se peut que votre drone ne soit pas autorisé à voler.

Mon drone n’a pas de marquage de classe – puis-je quand même l’utiliser ?
	Oui, mais uniquement dans la catégorie de transition – et seulement si toutes les règles (par exemple, formation, distance minimale avec les personnes) sont respectées.

Puis-je apposer moi-même un marquage de classe ?
	Uniquement avec l’approbation du fabricant ! Le fabricant doit confirmer que votre drone respecte toutes les exigences techniques de la classe concernée. Ensuite, vous recevrez un marquage officiel que vous pourrez apposer.